Référentiels

Naval Group promeut depuis plusieurs années, au sein du groupe et auprès de ses partenaires, des principes qu’il juge fondamentaux dans la conduite de ses affaires. Le principe d’intégrité s’inscrit en droite ligne avec les valeurs de respect et d’exigence du groupe à l’égard de ses parties-prenantes et au sein de son environnement.

Naval Group a fait de l’adhésion de ses collaborateurs et parties-prenantes aux principes éthiques une de ses priorités. Afin d’aider chacun à agir dans le respect de ces principes et des règlementations applicables, le Groupe s’est doté de référentiels structurants :

  • un Code d’éthique,
  • un Guide pratique des comportements éthiques incluant quatre chartes à l‘intention des collaborateurs,
  • des Guides référentiels éthique à usage des filiales de Naval Group
  • un Code de conduite Compliance.

À ce dispositif interne s’ajoute un Code de conduite à l’attention de nos fournisseurs.

Ces référentiels témoignent de l’engagement de Naval Group à mener une activité responsable.

Le Code d’éthique

Le Code d’éthique établit les règles de comportement applicables au sein du groupe et des sociétés qu’il contrôle. Ces règles se déclinent dans quatre directions essentielles pour le groupe vis-à-vis des clients, fournisseurs et sous-traitants ; des collaborateurs ; des actionnaires et des médias et de son environnement. Il assure une formation aux membres du personnel souhaitant compléter leurs connaissances dans ce domaine.

Rédigé en 2008 et réédité en 2011, le Code d’éthique fait l’objet d’un processus continu d’amélioration. Accessible sur les sites intranet et internet de Naval Group, il est systématiquement remis à chaque nouveau collaborateur du Groupe et peut également être communiqué à l’extérieur du groupe en cas de besoin, et notamment aux clients, fournisseurs, sous-traitants et actionnaires,

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Le Guide pratique des comportements éthiques (GPCE)

Le Guide pratique des comportements éthiques vise à donner des lignes de conduite aux collaborateurs de Naval Group afin de les aider dans la mise en application du Code d’éthique. Il est constitué d’une trentaine de fiches pratiques organisées par thématiques correspondant aux parties prenantes avec qui Naval Group est en relation. En décrivant des situations à la fois fictives et concrètes, ces fiches fournissent des repères comportementaux aux collaborateurs.

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Ce guide est complété par des chartes déclinant les principes éthiques que le groupe souhaite voir appliqués au quotidien par tous ses collaborateurs et partenaires.

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Les Guides référentiels éthique à usage des filiales de Naval Group

La gouvernance de Naval Group s’exerce dans le respect des textes, normes et référentiels en vigueur dans le monde. Afin de s’adapter à leur évolution et leur spécificité, Naval Group a décidé de mettre à la disposition des responsables de ses filiales à l’étranger un « Guide référentiel éthique-filiale Naval Group » (GRE-Filiale) qui reprend les éléments clés relatifs à l’éthique des textes nationaux et internationaux en vigueur dans le pays concerné ainsi que les bonnes pratiques que Naval Group s’engage à respecter dans le cadre de la conduite de ses activités dans ce pays. Le GRE-Filiale indique également au dirigeant de la filiale les interlocuteurs internes qui pourront répondre à ses questions et l’aider à résoudre ses difficultés en matière d’éthique.

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Le Code de conduite Compliance

En conformité avec la Loi Sapin II, relative notamment à la lutte contre la corruption, le groupe intègre son code de conduite au règlement intérieur de chaque site. Ce code, qui fait partie intégrante du dispositif de Compliance existant du groupe, énonce clairement les obligations des collaborateurs de Naval Group et de ses parties prenantes. Il fournit les lignes directrices juridiques, les dispositions réglementaires, ainsi que les normes de comportements éthiques applicables aux salariés pour empêcher toute situation de corruption, de trafic d’influence, de blanchiment, de financement du terrorisme, de fraude, ou de conflits d’intérêts.

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Le Code de conduite des fournisseurs

Naval Group associe ses fournisseurs, prestataires et sous-traitants (collectivement ou individuellement) à sa performance, ce qui implique de les associer étroitement à sa politique de responsabilité sociale d’entreprise et d’éthique.

Le présent Code de conduite des fournisseurs de Naval Group exprime les principes sur lesquels le groupe entend voir ses fournisseurs s’engager, dans le cadre d’une démarche commune de progrès continu et de développement durable.

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