Notre référentiel documentaire

Rapports annuels de Naval Group

2018 :

2017 :

2016 :

Politiques

  • Politique RSE : ce document définit les orientations en matière de responsabilité sociétale des entreprises portée par le Président-Directeur général de Naval Group.
  • Politique relative au dispositif de compliance : ce document définit les orientations portées par le Président-Directeur général de Naval Group applicables à l’ensemble des collaborateurs, dans le cadre du dispositif de lutte contre la corruption et le trafic d’influence.
  • Politique qualité, sécurité, environnement (QSE)

Codes de référence

  • Code d’éthique : le code d’éthique établit les règles de comportement applicables au sein du groupe et des sociétés qu’il contrôle. Ces règles se déclinent dans quatre directions essentielles pour le groupe vis-à-vis des clients, fournisseurs et sous-traitants ; des collaborateurs ; des actionnaires et des médias et de son environnement.
  • Code de conduite compliance : ce code énonce les obligations des collaborateurs de Naval Group et de ses parties prenantes. Il fournit les lignes directrices, les dispositions réglementaires, ainsi que les normes de comportements éthiques applicables aux collaborateurs pour empêcher toute situation de corruption, de trafic d’influence, de blanchiment, de fraude, ou de conflits d’intérêt. Son non-respect expose les collaborateurs de Naval Group à des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’au licenciement.
  • Code de conduite des fournisseurs : Naval Group associe ses fournisseurs, prestataires et sous-traitants (collectivement ou individuellement) à sa performance, ce qui implique de les associer étroitement à sa politique de responsabilité sociétale d’entreprise. Le code de conduite des fournisseurs exprime les principes sur lesquels le groupe entend voir ses fournisseurs s’engager, dans le cadre d’une démarche commune de progrès continu.

Chartes et guides

  • Le guide pratique des comportements éthiques : ce guide, aborde à travers des cas pratiques du quotidien, les situations à risques que pourraient rencontrer les collaborateurs et énonce les bonnes pratiques à adopter. Il s’adresse aux collaborateurs et parties prenantes de Naval Group.
  • La charte des relations avec les clients s’adresse aux collaborateurs de Naval Group et énonce les comportements à adopter dans le cadre de leurs relations avec des clients. Disponible en français et anglais.
  • La charte des relations avec les fournisseurs s’adresse aux collaborateurs de Naval Group et énonce les comportements à adopter dans le cadre de leurs relations avec des fournisseurs ou sous-traitants.
  • La charte des droits humains est une déclinaison de la signature par Naval Group du Global Compact des Nations unies pour les droits humains et les normes internationales du travail.
  • La charte des comportements managériaux s’adresse aux managers de Naval Group et énonce les comportements et bonnes pratiques à adopter vis-à-vis des collaborateurs.

Certifications externes