Éthique et anti-corruption

Naval Group s’attache à promouvoir une culture d’intégrité et renforce constamment sa vigilance en matière de lutte contre la corruption et le trafic d’influence.

Partout où nous exerçons nos activités, la préoccupation de l’éthique est omniprésente. Pour garantir que tous les collaborateurs du groupe partagent la même vision de l’éthique et des comportements à suivre, il est essentiel de fixer des règles claires et de s’assurer qu’elles sont partagées. Dans chaque volet de cette action, des référentiels existent et des formations sont dispensées.

La ligne d'alerte

Dispositif anticorruption

Naval Group met l’éthique au cœur de ses pratiques et s’attache à promouvoir une culture d’intégrité. Cet engagement se matérialise notamment par la mise en œuvre et le déploiement d’un dispositif anticorruption adressé à toutes ses parties prenantes et répondant strictement aux exigences des législations qui lui sont applicables (conformément à la loi française du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite loi « Sapin II »). Il s’applique à tout collaborateur rattaché à Naval Group SA ou l’une de ses sociétés contrôlées.

Certification AFNOR : ISO 37001

Naval Group démontre à ses parties prenantes son niveau d'exigence en la matière à travers le renouvellement de l'obtention de la certification ISO 37001, portant sur son système de management anti-corruption. Cette certification renforce la démarche d'amélioration continue initiée par le groupe et lui permet de faire progresser ses pratiques.

Message du Président-Directeur général

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Naval Group - Lutte contre la corruption et le trafic d’influence

Message de Pierre Éric Pommellet, Président-Directeur général de Naval Group

Transcription

Culture d'intégrité : vision et pratiques communes

La culture d’intégrité promue par Naval Group repose sur un référentiel documentaire accessible à tous les collaborateurs dans toutes les langues qu’ils utilisent. Il rassemble politiques, codes, instructions et guides appliquant une tolérance zéro envers tout manquement aux principes qu’ils instaurent. Cette culture repose également sur l’exemplarité et l’implication pleine et entière des instances de direction et de gouvernance de l’entreprise, elle est ainsi portée directement par le Président-Directeur général du groupe.

Vigilance et prévention

Naval Group élabore et met à jour régulièrement une cartographie des risques de corruption et de trafic d’influence destinée à identifier, analyser et hiérarchiser les risques de corruption auxquels il est exposé et incluant un plan d’actions visant à réduire les risques identifiés.

Cette cartographie permet le déploiement d’un plan de formation et de sensibilisation visant l’ensemble des collaborateurs de Naval Group (en France et à l’étranger) et en particulier les collaborateurs les plus exposés au risque de corruption, mais également nos parties prenantes externes, chaque fois que cela est rendu possible.

Des mesures concrètes et rigoureuses

Au quotidien, le groupe s’assure en particulier :

que les cadeaux, repas et marques d’hospitalité sont déclarés à partir du moment où ils sont donnés à ou reçus par des personnes externes à Naval Group et selon des seuils définis ;
que les adhésions à des associations ainsi que les activités de mécénat et de sponsoring réalisées au nom de Naval Group sont soumises aux validations préalables requises ;
que ses pratiques d’affaires à l’étranger sont toujours respectueuses des réglementations anti-corruption locales applicables et des procédures comptables en vigueur dans le groupe ;
que des contrôles préalables et périodiques (due diligence compliance) relatifs aux contrats et accords conclus avec des tiers (en particulier les conseillers commerciaux, les partenaires industriels et stratégiques, les fournisseurs d’offset et les représentants d’intérêts ou lobbyistes) ont été effectués ;
que ses décisions soient exemptes de tout conflit d’intérêts, notamment dans le recrutement de nouveaux collaborateurs, dans le choix de nouveaux partenaires commerciaux ou de nouveaux fournisseurs ;
que ses actions de représentation d’intérêts soient déclarées au sein du registre numérique de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP).

Pour plus d’informations n’hésitez pas à consulter notre référentiel documentaire disponible en téléchargement sur ce site.

Alerter sans être inquiété

Les collaborateurs de Naval Group et les tiers, victimes ou témoins de comportements contraires à notre référentiel, peuvent saisir la ligne d'alerte de Naval Group qui garantit la confidentialité de leur démarche et des données rapportées : ethics@naval-group.com. Le groupe s’engage à un traitement impartial des alertes et offre à chacun la possibilité de s’exprimer en toute confiance.

La ligne d'alerte